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Conditions Générales de Vente (CGV)

GÉNÉRALITÉS

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent en quels termes et conditions la boutique en ligne de SoluPharma propose et vend ses produits à tout pharmacien et professionnel de santé.
Elles prévalent sur les Conditions figurant dans n’importe quel autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Le client qui valide une commande reconnaît, de cette manière, avoir pris connaissance de lesdites Conditions et déclare les accepter sans réserve.

 


LES PRODUITS

La majorité des produits que nous proposons est immédiatement disponible.
En cas de commande d’un produit indisponible, le client en sera informé dans les meilleurs délais.

L’illustration des articles vendus sur le site ne fait pas office de contrat. Aussi, en cas d’erreur, la responsabilité de SoluPharma ne peut être engagée.

 


LES TARIFS

Les prix notés sur les pages de présentation ne comprennent pas les frais de traitement. Le prix définitif est celui indiqué lors de la confirmation de commande. Il tient compte des taxes (TVA), des frais de manutention, d’emballage, de conservation, de transport et de mise en service (port).

 


LES COMMANDES

Le client désirant passer une commande devra, en premier lieu, s’identifier.
Le nouveau client créera un compte par lequel il fournira ses coordonnées, notamment : nom, prénom, e-mail, adresse postale de facturation et de livraison.
Précisons que toute vérification de notre part qui se solderait par une anomalie (adresse introuvable, etc.) bloquerait le traitement de la commande en attendant la réponse à notre complément d’information.
Par ailleurs, les informations fournies par le client n’engagent que lui. SoluPharma ne pourra être tenu pour responsable des erreurs commises par le client et des conséquences qui en découleront comme des retards de livraison voire l’impossibilité de traitement.

 

Le système d’enregistrement automatique constitue une preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Après l’enregistrement final de sa commande, le client recevra, à l’adresse mail qu’il aura communiqué, un message d’acceptation de la part de SoluPharma.
C’est à cet instant que la vente sera conclue. Le prix facturé sera celui mentionné sur la confirmation de SoluPharma.

 

SoluPharma se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande dans les cas suivants :

 

- insolvabilité du client
- défaut de paiement pour toute commande en cours ou antérieure
- litige antérieur

 


MODE DE RÈGLEMENT

Nous acceptons plusieurs modes de paiement :

 

- carte bancaire
- virement bancaire
- chèque (payable à l’ordre de SoluPharma – Arilog)

 

Une commande payée par carte bancaire est traitée immédiatement.

 

Dans le cas d’un règlement par virement bancaire, elle sera prise en compte à partir de la visibilité du virement sur le compte courant de la société.
De même qu’un règlement par chèque entraîne un traitement de commande à réception du chèque (au dos duquel sera noté le n° de la commande) qui devra être envoyé à l’adresse notée ci-après :

 

    Arilog – SoluPharma
    9 rue Habert

    77130 MONTEREAU FAULT YONNE

 

Idem pour le mandat administratif, accompagné de votre bon de commande signé.
S’agissant d’une commande d’un montant supérieur a 10000 euros HT, le client devra au préalable adresser un courrier ou fax récapitulant son souhait d’achat à l’adresse ci-dessus. En retour, la société lui établira un devis.

 

Tout défaut de paiement, entraîne l’annulation de la commande.

 


LIVRAISON

Pour les produits disponibles en stock, SoluPharma assure une livraison sous 48h à l’adresse indiquée sur le bon de commande. En cas d’indisponibilité du produit dans nos locaux, le délai de livraison sera en moyenne de 7 jours ouvrables à compter de la réception du règlement.

 

Les colis sont livrés par la poste.

 

Les produits sont transportés aux risques et périls du client. Il lui appartiendra donc de vérifier, à la réception, le bon état du bien livré : référence, quantité, qualité, conformité à la commande. Si durant le transport, le produit subit des pertes ou des avaries, le client doit porter des réserves précises et complètes sur le document de transport. Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou à SoluPharma ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.

 

En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans la notice d’utilisation du bien.
SoluPharma sera déchargé de son obligation de livrer des produits commandés dans les cas de force majeure suivants :

 

- guerre

- émeute

- incendie

- grève

- accident

- impossibilité d’approvisionnement

 

Pour des raisons de disponibilité, une commande pourra faire l’objet de plusieurs livraisons successives.

 

Le client qui souhaite que ses articles soient livrés à deux adresses distinctes, devra remplir deux bons de commandes différents.

 


DÉLAI DE LIVRAISON

Les commandes passées et réglées avant 15 heures du lundi au vendredi (hors jour férié en France) seront livrées sous 2 jours avant 13 heures (première présentation).
Ce service nécessite impérativement la présence d’un réceptionnaire le matin de la livraison et l’adresse de livraison doit être une adresse professionnelle.

 

Les commandes passées un samedi, un dimanche ou un jour férié en France sont traitées le jour ouvrable suivant.

 


RÉTRACTATION

SoluPharma offre à tout client la possibilité de se rétracter dans un délai de sept jours à compter de la réception du ou des articles commandés. Le client pourra retourner la marchandise à SoluPharma pour échange ou remboursement à l’adresse suivante :

 

    Arilog – SoluPharma
    9 rue Habert

    77130 MONTEREAU FAULT YONNE

 

Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine, intact et accompagné de tous les accessoires éventuels y compris la documentation. Aussi, tout produit incomplet, endommagé ou sali ne sera pas repris.

 

SoluPharma remboursera le client dans un délai maximum de trente jours.

 

En cas de renvoi de marchandises, seul les frais d’expédition resteront à la charge du client.

 


RESPONSABILITÉ

SoluPharma n’est pas responsable des dommages, tant matériels, immatériels ou corporels qui résulteraient d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation de la marchandise. Il en est de même pour les éventuelles modifications apportées sur la marchandise par le fabricant.

La responsabilité de SoluPharma sera limitée au montant de la commande. Les simples erreurs ou omissions advenant en dépit de toutes les précautions prises dans la présentation des produits ne seront pas de son fait.

En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, le client et SoluPharma se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.

À défaut, le Tribunal de Commerce de Lons (39) est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement.

 


GARANTIE

Tous les produits vendus sur le site de SoluPharma sont garantis contre les défauts de fabrication et vice de matière.

La garantie est strictement limitée à la remise en état ou au remplacement de la marchandise à l’exclusion de tout dédommagement.

La garantie ne couvre pas les dommages qui résulteraient d’accidents, de mauvaise utilisation ou de négligence.

 


SERVICE CLIENTÈLE – SERVICE APRÈS VENTE

voir rubrique Conseil & SAV

 

 

LOI APPLICABLE
Toutes nos ventes sont soumises à la loi française.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française.

La responsabilité de SoluPharma ne saurait être engagée en cas de non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.

En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

 


TRANSPORT ET LIVRAISON

 

Livraison:

Nous travaillons avec Colissimo Expert (Livraison contre signature du destinataire). Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail d’information avec un numéro de suivi ainsi qu’un lien pour connaître les étapes de l’acheminement du colis.

https://www.laposte.fr/outils/suivre-vos-envois?colissimo=true

 

A chaque commande, le calcul du port est effectué en fonction du poids des produits avec le barème de la poste sous forme de tableaux appliqué aux destinations.

 

Condition générale:

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande.

 

Le client est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la société, dans un délai d’une semaine.
Le client peut, à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à l’adresse de facturation et non à l’adresse de livraison en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande.

 


LA POSTE

Pour réduire au maximum les frais de transport , tous les produits sont expédiés par un service de la poste Colissimo Suivi. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiquée dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

 

 

Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de “réserves manuscrites”, accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le client devra transmettre copie de ce courrier par fax ou par simple courrier à notre service client.

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Conditions Générales de Vente (CGV)

GÉNÉRALITÉS

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent en quels termes et conditions la boutique en ligne de SoluPharma propose et vend ses produits à tout pharmacien et professionnel de santé.
Elles prévalent sur les Conditions figurant dans n’importe quel autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Le client qui valide une commande reconnaît, de cette manière, avoir pris connaissance de lesdites Conditions et déclare les accepter sans réserve.

 

 

LES PRODUITS

La majorité des produits que nous proposons est immédiatement disponible.
En cas de commande d’un produit indisponible, le client en sera informé dans les meilleurs délais.

L’illustration des articles vendus sur le site ne fait pas office de contrat. Aussi, en cas d’erreur, la responsabilité de SoluPharma ne peut être engagée.

 

 

LES TARIFS

Les prix notés sur les pages de présentation ne comprennent pas les frais de traitement. Le prix définitif est celui indiqué lors de la confirmation de commande. Il tient compte des taxes (TVA), des frais de manutention, d’emballage, de conservation, de transport et de mise en service (port).

 

 

LES COMMANDES

Le client désirant passer une commande devra, en premier lieu, s’identifier.
Le nouveau client créera un compte par lequel il fournira ses coordonnées, notamment : nom, prénom, e-mail, adresse postale de facturation et de livraison.
Précisons que toute vérification de notre part qui se solderait par une anomalie (adresse introuvable, etc.) bloquerait le traitement de la commande en attendant la réponse à notre complément d’information.
Par ailleurs, les informations fournies par le client n’engagent que lui. SoluPharma ne pourra être tenu pour responsable des erreurs commises par le client et des conséquences qui en découleront comme des retards de livraison voire l’impossibilité de traitement.

 

Le système d’enregistrement automatique constitue une preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Après l’enregistrement final de sa commande, le client recevra, à l’adresse mail qu’il aura communiqué, un message d’acceptation de la part de SoluPharma.
C’est à cet instant que la vente sera conclue. Le prix facturé sera celui mentionné sur la confirmation de SoluPharma.

 

SoluPharma se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande dans les cas suivants :

 

- insolvabilité du client
- défaut de paiement pour toute commande en cours ou antérieure
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MODE DE RÈGLEMENT

Nous acceptons plusieurs modes de paiement :

 

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Une commande payée par carte bancaire est traitée immédiatement.

 

Dans le cas d’un règlement par virement bancaire, elle sera prise en compte à partir de la visibilité du virement sur le compte courant de la société.
De même qu’un règlement par chèque entraîne un traitement de commande à réception du chèque (au dos duquel sera noté le n° de la commande) qui devra être envoyé à l’adresse notée ci-après :

 

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Idem pour le mandat administratif, accompagné de votre bon de commande signé.
S’agissant d’une commande d’un montant supérieur a 10000 euros HT, le client devra au préalable adresser un courrier ou fax récapitulant son souhait d’achat à l’adresse ci-dessus. En retour, la société lui établira un devis.

 

Tout défaut de paiement, entraîne l’annulation de la commande.

 


LIVRAISON

Pour les produits disponibles en stock, SoluPharma assure une livraison sous 48h à l’adresse indiquée sur le bon de commande. En cas d’indisponibilité du produit dans nos locaux, le délai de livraison sera en moyenne de 7 jours ouvrables à compter de la réception du règlement.

 

Les colis sont livrés par la poste.

 

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En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans la notice d’utilisation du bien.
SoluPharma sera déchargé de son obligation de livrer des produits commandés dans les cas de force majeure suivants :

 

- guerre

- émeute

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Pour des raisons de disponibilité, une commande pourra faire l’objet de plusieurs livraisons successives.

 

Le client qui souhaite que ses articles soient livrés à deux adresses distinctes, devra remplir deux bons de commandes différents.

 

 

DÉLAI DE LIVRAISON

Les commandes passées et réglées avant 15 heures du lundi au vendredi (hors jour férié en France) seront livrées sous 2 jours avant 13 heures (première présentation).
Ce service nécessite impérativement la présence d’un réceptionnaire le matin de la livraison et l’adresse de livraison doit être une adresse professionnelle.

 

Les commandes passées un samedi, un dimanche ou un jour férié en France sont traitées le jour ouvrable suivant.

 

 

RÉTRACTATION

SoluPharma offre à tout client la possibilité de se rétracter dans un délai de sept jours à compter de la réception du ou des articles commandés. Le client pourra retourner la marchandise à SoluPharma pour échange ou remboursement à l’adresse suivante :

 

    Arilog – SoluPharma
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Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine, intact et accompagné de tous les accessoires éventuels y compris la documentation. Aussi, tout produit incomplet, endommagé ou sali ne sera pas repris.

 

SoluPharma remboursera le client dans un délai maximum de trente jours.

 

En cas de renvoi de marchandises, seul les frais d’expédition resteront à la charge du client.

 

 

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SoluPharma n’est pas responsable des dommages, tant matériels, immatériels ou corporels qui résulteraient d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation de la marchandise. Il en est de même pour les éventuelles modifications apportées sur la marchandise par le fabricant.

La responsabilité de SoluPharma sera limitée au montant de la commande. Les simples erreurs ou omissions advenant en dépit de toutes les précautions prises dans la présentation des produits ne seront pas de son fait.

En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, le client et SoluPharma se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.

À défaut, le Tribunal de Commerce de Lons (39) est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement.

 

 

GARANTIE

Tous les produits vendus sur le site de SoluPharma sont garantis contre les défauts de fabrication et vice de matière.

La garantie est strictement limitée à la remise en état ou au remplacement de la marchandise à l’exclusion de tout dédommagement.

La garantie ne couvre pas les dommages qui résulteraient d’accidents, de mauvaise utilisation ou de négligence.

 

 

SERVICE CLIENTÈLE – SERVICE APRÈS VENTE

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LOI APPLICABLE
Toutes nos ventes sont soumises à la loi française.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française.

La responsabilité de SoluPharma ne saurait être engagée en cas de non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.

En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

 


TRANSPORT ET LIVRAISON

 

Livraison:

Nous travaillons avec Colissimo Expert (Livraison contre signature du destinataire). Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail d’information avec un numéro de suivi ainsi qu’un lien pour connaître les étapes de l’acheminement du colis.

https://www.laposte.fr/outils/suivre-vos-envois?colissimo=true

ou par téléphone au 0825 311 311 muni de votre numéro de suivi.

 

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Vous trouverez ci dessous le barème de la poste sous forme de tableaux appliqué aux destinations.

 

ici la version PDF du tarif colissimo de la poste

 

Condition générale:

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LA POSTE

Pour réduire au maximum les frais de transport , tous les produits sont expédiés par un service de la poste Colissimo Suivi. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiquée dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

 

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    tous droits réservés.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Les données que vous saisirez seront enregistrées par SoluPharma (déclaration à la CNIL sous le numéro 1387835).

Ces données sont relatives à votre identité (Civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, code interne de traitement permettant votre identification en tant que client et données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition) et à vos commandes (Numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits).

Elles seront analysées et transmises, afin de pouvoir gérer les commandes, le paiement, la livraison et vous tenir informés de nos nouvelles solutions, aux différents services concernés :

- Nos sous-traitants, chargés de la livraison de votre commande, pour ce qui est de votre identité, adresse et numéro de téléphone, ainsi que les prestataires de paiement.

- Nos partenaires digitaux, en charge de faire fonctionner notre site. Voir https://www.sitew.com/Politique-confidentialite-SiteW.

 

Durée de conservation des données nécessaires :

- à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables.

- à la réalisation des actions de communication : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat.

- aux moyens de paiement : Elles ne sont pas conservées par Solupharma ; ces données sont collectées lors de la transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat.

- aux listes d'opposition à recevoir des informations sur nos produits : trois (3) ans.

 

Solupharma ne vendra pas vos informations a des tiers. Cependant, elles pourront être utilisées par SoluPharma pour des sollicitations commerciales internes à SoluPharma. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l’adresse précisée ci-après. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi "Informatique et libertés" relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante :

 

    Arilog – SoluPharma

    9 rue Habert

    77130 MONTEREAU FAULT YONNE

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Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

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